Mairie de VOLSTROFF
50 rue Principale
57940 Volstroff
Tél : 03 82 56 94 33
Fax : 03 82 56 88 80
Mail : mairie.volstroff@wanadoo.fr
2019
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Séance du 20 juin 2019
Les compte rendus du conseil municipal sont téléchargeables en pdf en cliquant sur l'image présentée. A noter que ces compte rendus sont des versions simplifiées. Les versions originales ou antérieures à celles proposées sont consultables en mairie.
Pour accéder à une séance particulière cliquez sur la date :
2019 : 20 juin 2019 / 23 septembre 2019 / 16 octobre 2019 / 16 décembre 2019 /
2020 : 05 février 2020 / 30 juin 2020 / 08 octobre 2020 / 30 novembre 2020 /
2021 : 10 février 2021 / 24 mars 2021 / 02 juin 2021 / 31 août 2021 / 24 novembre 2021 /
2022 : 26 janvier 2022 / 24 mars 2022 / 07 avril 2022 / 05 mai 2022 / 18 mai 2022 / 22 juin 2022 / 28 juillet 2022 / 28 septembre 2022 / 14 novembre 2022 / 19 décembre
2023 : 09 mars 2023 / 03 avril 2023 / 03 mai 2023 / 09 juin 2023 / 05 juillet 2023 / 21 août 2023 / 25 septembre 2023 / 26 octobre 2023 / 31 octobre 2023
13 novembre 2023 / 05 décembre 2023
2024 : 24 janvier 2024 / 20 février 2024 / 25 mars 2024 / 10 avril 2024 / 21 mai 2024 / 18 juillet 2024 / 11 septembre 2024 / 23 octobre 2024 / 02 décembre 2024
2025 : 06 février 2025 / 07 avril 2025 / 02 mai 2025
LES COMPTE RENDUS DU CONSEIL MUNICIPAL
CONSEIL MUNICIPAL
Jeudi 20 juin à 20h dans la salle de la Mairie.
Ordre du jour :
- Créances éteintes.
- Elagage - Bois de Schell
- Approbation d'un pré-projet de zonage d'assainissement établi par le syndicat d'assainissement "DI.ME.ST.VO"
- Engagement dans la certification de la gestion forestière durable PEFC
CONSEIL MUNICIPAL
Lundi 23 septembre 2019 à 20h dans la salle de la Mairie.
Ordre du jour :
- Décisions budgétaires modificatives.
- Bâtiment périscolaire.
- Changement de Comptable Public - Indemnités de conseil.
- Activités, Informations.
- Divers.
Séance du 23 septembre 2019
Séance du 16 octobre 2019
CONSEIL MUNICIPAL
Mercredi 16 octobre 2019 à 20h dans la salle de la Mairie.
Ordre du jour :
- Activités et informations
- Prévision des coupes de bois
- Révision statutaire C.C.A.M.
- Divers
CONSEIL MUNICIPAL
Lundi 16 décembre à 20h dans la salle de la Mairie.
Ordre du jour :
- Activités et informations
- Présentation du P.A.D.D.
- Décision budgétaire modificative
- Adhésion à Panneaupocket
- Information sur le fonctionnement de l'installation KNAUF INSULATION
- Divers
Séance du 16 décembre 2019
Séance du 05 février 2020
CONSEIL MUNICIPAL
Mercredi 05 février à 20h dans la salle de la Mairie.
Ordre du jour :
- Activités et informations
- Location de salles
- Création d'un budget annexe
- Compte de gestion 2019
- Compte administratif 2019
- Affectation du résultat
- Dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif
- Divers
CONSEIL MUNICIPAL
Jeudi 08 octobre à 20h dans la salle de la Mairie.
Ordre du jour :
1. Désignation d'un secrétaire de séance
2. Echange de terrain avec M. VEYNAND
3. P.L.U.i
4. Projet soumis au droit de préemption
5. Adhésion au programme FUS@E
6. Demande de subvention AMISSUR
7. Travaux d’éclairage du terrain rouge
8. Adhésion au contrat d’assurance groupe garantissant les risques statutaires
9. Protection sociale complémentaire
10. Modification du règlement intérieur de la salle arc-en-ciel
11. Participation financière pour le dépôt de cendres au Jardin du souvenir
12. Motion visant à interdire l’usage de la RD 8 aux camions de plus de 38T
13. Informations au Conseil Municipal
14. Divers
Séance du 08 octobre 2020
Séance du 30 juin 2020
CONSEIL MUNICIPAL
Lundi 30 novembre à 19h30 dans la salle de la Mairie.
Ordre du jour :
1. Désignation d'un secrétaire de séance
2. Déclassement d'un terrain classé d'intérêt public
3. Intégration d'un terrain dans le domaine privé
4. Confirmation de cession d'un terrain communal
5. Transfert du siège du Syndicat de Gestion du Gymnase de Kédange
6. Subvention au Club de Danse
7. Subvention au RASED
8. Présentation du projet de territoire
9. Informations au Conseil Municipal
10. Divers
Séance du 30 novembre 2020
Séance du 10 février 2021
CONSEIL MUNICIPAL
Mercredi 10 février à 18h dans la salle de la Mairie.
Ordre du jour :
1. Désignation d'un secrétaire de séance
2. Approbation du procès-verbal du 08 octobre 2020 et du 30 novembre 2020.
3. Informations.
4. Rythmes scolaires 2021/2022.
5. Retour de mise à disposition des biens mobiliers et immobiliers dans le cadre du transfert de compétence.
6. Demande de suspension de loyer commercial.
7. Acquisition d'un columbarium.
8. Dépenses d'investissement avant le vote du Budget Primitif 2021.
9. Débat d'orientation budgétaire.
10. Divers
Séance du 24 mars 2021
CONSEIL MUNICIPAL
Mercredi 24 mars à 18h dans la salle de la Mairie.
Ordre du jour :
1- Désignation d'un secrétaire de séance
2- Approbation du procès-verbal du 10 février 2021.
3- Informations.
4- Présentation projets S.N.E.E. et FUS@E.
5- Compte de gestion 2020 - Commune et Annexe 1 (Lotissement).
6- Compte administratif 2020 - Commune et Annexe 1 (Lotissement).
7- Affectation du résultat - Commune et Annexe 1 (Lotissement).
8- Subventions aux associations.
9- Fixation des taux.
10- Budget Primitif 2021 - Commune et Annexe 1 (Lotissement).
11- Adhésion à MATEC pour le contrôle des poteaux incendie.
12- Demande de subvention départementale pour la remise à niveau de la collection de base de la bibliothèque.
13- Divers
CONSEIL MUNICIPAL
Mercredi 02 juin à 19h dans la salle de la Mairie.
Ordre du jour :
1- Désignation d'un secrétaire de séance
2- Approbation du procès-verbal du 24 mars 2021.
3- Travaux sur le réseau électrique au Vinsberg.
4- Travaux sur le réseau électrique à Volstroff.
5- Choix du maître d'oeuvre pour le lotissement "Volstroff 2020".
6- Achat de terrains au Vinsberg pour la création du chemin de randonnée.
7- Achat des terrains nécessaire à la création du lotissement "Volstroff 2020".
8- Convention d'assistance en gestion.
9- Divers
Séance du 02 juin 2021
Séance du 26 janvier 2022
CONSEIL MUNICIPAL
Mardi 31 août à 20h dans la salle de la Mairie.
Ordre du jour :
1- Désignation d'un secrétaire de séance
2- Approbation du procès-verbal du 02 juin 2021.
3- Informations. RASED. Demande du Conseil de Fabrique. APEI - Brioche de l'amitié.
4- Informations - subventionnement d'une vidéo-protection.
5- Programme Fus@E : Autorisation de signature des actes administratifs et demande de subvention.
6- Demande de subvention mobilier de bibliothèque.
7- Révision statutaire de la CCAM.
8- Rétrocession des usoirs.
9- Mise en oeuvre de la Trame Verte et Bleue de la CCAM.
10- Voie Communale n°1 - Refacturation du marquage au sol aux communes de Stuckange, Luttange et Distroff.
11- Création d'emplois (jobs d'été, remplacement, ...).
12- Choix d'un maître d'oeuvre pour le futur lotissement.
13- Tarifs des caveaux funéraires.
14- Transfert du siège du DI.ME.ST.VO.
15- Divers.
CONSEIL MUNICIPAL
Mercredi 24 novembre à 20h dans la salle de la Mairie.
Ordre du jour :
1- Désignation d'un secrétaire de séance
2- Approbation du procès-verbal du 31 août 2021.
3- Adhésion au groupement d'achat de la C.C.A.M.
4- Révision des tarifs de location de la salle de Reinange.
5- Mission R.G.P.D.
6- Travaux de rénovation de l'école maternelle.
7- Appel à projet commun D.E.T.R. / D.S.I.L. 2022.
8- Adhésion à Energéthic.
9- Décisions budgétaires modificatives.
10- Création d'une régie municipale.
11- Divers.
Séance du 31 août 2021
Séance du 24 novembre 2021
CONSEIL MUNICIPAL
Mercredi 26 janvier à 19h dans la salle de la Mairie.
Ordre du jour :
1- Désignation d'un secrétaire de séance
2- Approbation du procès-verbal du 24 novembre 2021.
3- Informations diverses.
4- Chasse : Réintégration d'une parcelle enclavée dans le lot communal.
5- Attribution de baux agricoles.
6- Acquisition d'un bâtiment.
7- Dépenses d'investissement avant le vote du budget.
8- Remplacement d'un membre du C.C.A.S.
9- Dématérialisation du processus de réception et d'instruction des Autorisations du Droit des Sols - Avenant à la convention.
10- Subvention D.E.T.R. 2022.
11- Divers.
Séance du 07 avril 2022
CONSEIL MUNICIPAL
Jeudi 24 mars à 20h dans la salle de la Mairie.
Ordre du jour :
1. Désignation d'un secrétaire de séance
2. Approbation du procès-verbal du 26 janvier 2022.
3. Informations diverses
4. Informations sur la taxe incitative faite par M. DIOUT
5. Garde champêtre
6. Approbation du schéma directeur de développement des infrastructures de recharge des véhicules électriques établi par le SISCODIPE
7. Approbation du P.L.U.
8. Convention de prestation de service relative à la mise en œuvre de la tarification incitative
9. Convention de prêt d’utilisation de la C.C.A.M
10. Retour de la compétence dératisation à la commune
11. Convention CONCERTAUX
12. Approbation du Compte Administratif 2021 – Budget Commune
13. Achat terrain FERRY avec engagement de maintien et de conservation des arbres
14. Procédure de bien sans maître – terrain WEILER
15. Procédure de bien sans maître – terrain VEYNAND Camille
16. Divers.
Séance du 24 mars 2022
CONSEIL MUNICIPAL
Jeudi 07 avril à 20h dans la salle de la Mairie.
Ordre du jour :
1- Désignation d'un secrétaire de séance
2- Approbation du procès-verbal du 24 mars 2022.
3- Informations diverses.
4- Compte de gestion - Commune.
5- Vote des taux des différentes taxes (FB et FNB).
6- Subvention aux associations.
7- Subvention à la coopérative scolaire.
8- Budget primitif 2022 - Commune.
9- Compte administratif 2021 - Budget Lotissement.
10- Compte de gestion 2021 - Budget Lotissement.
11- Affectation du résultat - Budget Lotissement.
12- Budget primitif 2022 - Budget Lotissement.
13- Convention de prêt de matériel de la C.C.A.M. - Avenant.
14- Divers.
15. Demande de subvention départementale pour la remise à niveau de la collection de base de la bibliothèque.
16. Réalisation d’un emprunt pour l’acquisition et les travaux du lotissement « Volstroff 2020 ».
Séance du 28 juillet 2022
CONSEIL MUNICIPAL
Jeudi 05 mai à 20h dans la salle de la Mairie.
Ordre du jour :
1- Désignation d'un secrétaire de séance
2- Approbation du procès-verbal du 07 avril 2022.
3- Informations diverses.
4- Vote des taux des différentes taxes (FB et FNB).
5- Revalorisation de la taxe de séjour.
6- Demande de subvention de la nouvelle association "Les verts 2 Terre".
7- Subvention pour la classe de neige 2022.
8- Décision budgétaire modificative.
9- Conventionnement avec la Région Grand Est pour le maintien du service méridien du transport scolaire.
10- Divers.
Séance du 05 mai 2022
CONSEIL MUNICIPAL
Mercredi 18 mai à 20h dans la salle de la Mairie.
Ordre du jour :
1- Désignation d'un secrétaire de séance
2- Approbation du procès-verbal du 05 mai 2022.
3- Informations diverses.
4- Conclusion d'un emprunt pour la réalisation du Lotissement "Volstroff 2020".
5- Temps de travail légal.
6- Suppression et création d'emploi.
7- Autorisation et règlementation des temps partiels.
8- Redevance d'occupation du domaine public.
9- Divers.
Séance du 18 mai 2022
CONSEIL MUNICIPAL
Mercredi 22 juin à 20h dans la salle de la Mairie.
Ordre du jour :
1- Désignation d'un secrétaire de séance
2- Approbation du procès-verbal du 18 mai 2022.
3- Informations diverses.
4- Convention avec l'EPFGE - Avenant.
5- Délibération terrain abandonné.
6- Déclassement d'un terrain du domaine public communal.
7- Intégration d'un terrain dans le domaine privé communal.
8- Choix du mode de publicité des actes communaux.
9- Subventions exceptionnelles.
10- Réfection du beffroi de l'église.
11- Divers.
Séance du 22 juin 2022
CONSEIL MUNICIPAL
Jeudi 28 juillet à 20h dans la salle de la Mairie.
Ordre du jour :
1- Désignation d'un secrétaire de séance
2- Demande d'autorisation de poursuivre une action en justice contre "LOAM distribution" et "Aux Délices de Lucie".
3- Demande de subventions pour la création d'une maison pluriprofessionnelle.
4- Divers.
CONSEIL MUNICIPAL
Mercredi 28 septembre à 20h dans la salle de la Mairie.
Ordre du jour :
1. Adoption du compte rendu des séances des 22 juin et 28 juillet 2022
2. Désignation d'un secrétaire de séance
3. Participation financière intervention du Comité Départemental Handisport 57
4. Revalorisation des tarifs applicables au périscolaire – année scolaire 2022 -2023
5. Reversement financier manifestation Anim Ados selon prévision BP 2022
6. Proposition d’extension de l’extinction de l’éclairage public
7. Divers
Séance du 28 septembre 2022
CONSEIL MUNICIPAL
Lundi 14 novembre à 20h dans la salle de la Mairie.
Ordre du jour :
1- Adoption du compte rendu de la séance du 28 septembre 2022
2- Désignation d'un secrétaire de séance
3- Informations diverses
4- Affaires budgétaires - décision modificative n°1
5- Correction affectation du résultat 2021 sur BP 2022
6- Versement d'une subvention exceptionnelle à l'association Metzervisse Village Lorrain
7- Prise en charge par la commune de la compétence "accueil périscolaire"
8- Revalorisation des tarifs ALSH applicables pour l'année scolaire 2022-2023
9- DETR 2023 : Projet de création d'une maison de santé pluridisciplinaire
10- Ambition Moselle : Projet de création d'une maison de santé pluridisciplinaire
11- CCAM : Projet de création d'une maison de santé pluridisciplinaire
12- Proposition d'instauration de la taxe d'aménagement sur la zone Cap Fun
13- Acquisition de terrains dans le cadre de la création de la liaison douce Metzervisse-Volstroff
14- Echange terrain Gellhaus / Commune de Volstroff
15- Taxe d'Aménagement : approbation du protocole transactionnel et du partage conventionnel de la taxe d'aménagement sur les ZAE communautaires
16- Taxe de séjour : approbation du protocole transactionnel et de l'instauration d'une taxe de séjour communautaire
17- Approbation de la CTG et désignation d'un représentant au sein du comité de pilotage
18- Approbation du Plan Local d'Urbanisme
19- Modification du droit de préemption urbain (DPU)
20- Mise en place d'un régime déclaratif pour les clôtures et le permis de démolir
21- Divers.
Séance du 14 novembre 2022
Séance du 19 décembre 2022
CONSEIL MUNICIPAL
Lundi 19 décembre 2022 à 20h dans la salle de la Mairie.
Ordre du jour :
1- Adoption du compte rendu de la séance du 14 novembre 2022
2- Désignation d'un secrétaire de séance
3- Informations diverses
4- Affaires budgétaires - décision modificative n°2
5- BP 2023 : ouverture de ¼ des crédits d’investissement
6- Remboursement des frais avancés par les élus
7- Adhésion à la convention de participation pour des risques de santé mise en place par le Centre de Gestion de la Moselle
8- Adhésion à la convention de participation relative à des risques de prévoyance mise en place par le centre de Gestion de la Moselle
9- Modification du règlement intérieur relatif à la location et mise à disposition de la salle Arc-en-ciel
10- Définition du montant de la location de la salle Arc-en-ciel au Conseil de Fabrique de Metzeresche
11- Suppression de la délibération n°2022/64 portant approbation du protocole transactionnel et du partage conventionnel de la taxe d’aménagement sur les ZAE communautaires
12- Autorisation d’occupation du domaine public
13- Divers
Séance du 09 mars 2023
CONSEIL MUNICIPAL
Jeudi 09 mars 2023 à 20h dans la salle de la Mairie.
Ordre du jour :
1- Adoption du compte rendu de la séance du 19 décembre 2022
2- Désignation d'un secrétaire de séance
3- Informations diverses
4- Approbation du Compte Administratif 2022
5- Approbation du Compte de Gestion 2022
6- Approbation du Compte Administratif du Lotissement 2022
7- Approbation du Compte de Gestion du Lotissement 2022
8- Application d’une caution lors de travaux
9- Création de poste à 25h00
10- Autorisation à poursuivre une action en justice contre « Aux délices de Lucie »
11- Acquisition du matériel de la boulangerie par la Commune
12- Souscription d’un prêt relais
13- Approbation de la révision statutaire de la CCAM
14- Bien sans maître
15- Acceptation d’un don au profit du CCAS
16- Signature d’un bail commercial de location
17- Demande de subvention – Fonds Verts
18- Accord pour réalisation de pré-fouilles archéologiques
19- Divers
Séance du 03 avril 2023
CONSEIL MUNICIPAL
Lundi 03 avril 2023 à 20h dans la salle de la Mairie.
Ordre du jour :
1- Adoption du compte rendu de la séance du 09 mars 2023
2- Désignation d'un secrétaire de séance
3- Informations diverses
4- Reprise anticipée au budget primitif 2023, du résultat de l’exercice antérieur
5- Vote du budget primitif 2023
6- Taux d’imposition des trois taxes directes locales
7- Subventions aux associations
8- Acquisition de terrains
9- Application de la taxe d’habitation sur les locaux vacants
10- Reprise anticipée au budget annexe Lotissement 2023, du résultat de l’exercice antérieur
11- Vote du budget annexe Lotissement 2023
12- Divers
Séance du 03 mai 2023
CONSEIL MUNICIPAL
Mercredi 03 mai 2023 à 20h dans la salle de la Mairie.
Ordre du jour :
1- Adoption du compte rendu de la séance du 03 avril 2023
2- Désignation d'un secrétaire de séance
3- Informations diverses
4- Subvention aux associations
5- Demande de subvention départementale pour la remise à niveau de la collection de base de la bibliothèque
6- Subvention à la coopérative scolaire du groupe scolaire Saint Exupéry de Volstroff
7- Approbation de la révision statutaire de la CCAM
8- Autorisation d’ester en justice dans le cadre de l’affaire COMMUNE/VEYNAND
9- Vente de terrains COMMUNE/MEUNIER
10- Demande de subvention - Bibliothèque
11- Divers
Séance du 26 octobre 2023
CONSEIL MUNICIPAL
Vendredi 09 juin à 20h dans la salle de la Mairie.
Ordre du jour :
1- Adoption du compte rendu de la séance du 03 mai 2023
2- Désignation d'un secrétaire de séance
3- Informations diverses
4- Procédure de périmètre délimité des abords (PDA) autour du château du Vinsberg
5- Participation financière Handi Sports
6- Election des délégués du conseil municipal et de leurs suppléants relative aux élections sénatoriales
7- Acquisition des terrains M Thuillier et M Veynand
8- Location de la scène mobile communale à la Mairie de Maizières-lès-Metz
9- Nouveaux tarifs ALSH
10- Recours à l’emploi de saisonniers
11- Adhésion des communes de HAVANGE et de HAUTE-KONTZ au S.M.I.V.U. Fourrière du JOLIBOIS à MOINEVILLE
12- Demande de subvention Ambition Moselle
13- Divers
CONSEIL MUNICIPAL
Mercredi 05 août à 20h dans la salle de la Mairie.
Ordre du jour :
1- Adoption du compte rendu de la séance du 09 juin 2023
2- Désignation d'un secrétaire de séance
3- Informations diverses.
4- Passage à la M57 au 1er janvier 2024
5- Projet de création d'un syndicat intercommunal de police rurale
6- Divers.
Séance du 09 juin 2023
Séance du 05 juillet 2023
CONSEIL MUNICIPAL
Lundi 21 août à 20h dans la salle de la Mairie.
Ordre du jour :
1- Adoption du compte rendu de la séance du 05 juillet 2023
2- Désignation d'un secrétaire de séance
3- Informations diverses.
4- Renouvellement du bail de chasse : répartition du produit de la chasse aux propriétaires.
5- Désignation de deux membresdu conseil municipal pour constituer la Commission Communale Consultative de Chasse.
6- Participation financière au BAFA de Mme Maëla HAAS-BORNEQUE.
7- Déclassement d'une parcelle du domaine public de la commune.
8- Intégration d'une parcelle dans le domaine public privé de la commune.
9- Vente d'une parcelle à M. CASTIGNOLI.
10- Divers.
Séance du 21 août 2023
CONSEIL MUNICIPAL
Jeudi 26 octobre à 19h dans la salle de la Mairie.
Ordre du jour :
1- Adoption du compte rendu de la séance du 25 septembre 2023
2- Désignation d'un secrétaire de séance
3- Informations diverses
4- Convention cadre de mise à disposition de personnel contractuel par le service Missions Intérim et Territoires du Centre de Gestion de la Moselle
5- Participation au capital de la société Energéthic
6- Reversement financier manifestation Anim Ados selon prévisions budgétaires BP 2023
7- Subvention d’équilibre dans le cadre des Anim Ados 2023
8- Convention avec la Commune de Metzervisse pour l’embauche d’un Garde Champêtre
9- Affaires financières : demande de subvention Moselle Durable
10- Validation des demandes de réserves et d’enclaves dans le cadre du renouvellement du bail de chasse 2024-2033
11- Validation du lot communal de chasse
12- Choix du mode d’attribution du lot communal de chasse pour le bail 2024-2033
13- Démission de Madame Carine PIZZITOLA
14- Divers
Séance du 25 septembre 2023
CONSEIL MUNICIPAL
Lundi 25 septembre à 20h dans la salle de la Mairie.
Ordre du jour :
1- Adoption du compte rendu de la séance du 05 juillet 2023
2- Adoption du compte rendu de la séance du 21 août 2023
3- Désignation d'un secrétaire de séance
4- Informations diverses
5- Fixation du montant de l’amende pour dépôts sauvages de déchets et ordures
6- Modification de la délibération n°2022/68 relative au Droit de Préemption Urbain
7- Mise à disposition des biens mobiliers et immobiliers dans le cadre du transfert de compétence
8- Déclassement d'une parcelle du domaine public de la commune
9- Intégration d'une parcelle dans le domaine privé de la commune
10- Confirmation de cession d’un terrain
11- Achat foncier : annulation de certaines conditions suspensives actées dans les promesses d’achat pour les terrains du futur lotissement
12- Divers
Séance du 31 octobre 2023
CONSEIL MUNICIPAL
Mardi 31 octobre à 20h dans la salle de la Mairie.
Ordre du jour :
1- Adoption du compte rendu de la séance du 25 septembre 2023
2- Désignation d'un secrétaire de séance
3- Informations diverses
4- Convention cadre de mise à disposition de personnel contractuel par le service Missions Intérim et Territoires du Centre de Gestion de la Moselle
5- Participation au capital de la société Energéthic
6- Reversement financier manifestation Anim Ados selon prévisions budgétaires BP 2023
7- Subvention d’équilibre dans le cadre des Anim Ados 2023
8- Convention avec la Commune de Metzervisse pour l’embauche d’un Garde Champêtre
9- Affaires financières : demande de subvention Moselle Durable
10- Validation des demandes de réserves et d’enclaves dans le cadre du renouvellement du bail de chasse 2024-2033
11- Validation du lot communal de chasse
12- Choix du mode d’attribution du lot communal de chasse pour le bail 2024-2033
13- Démission de Madame Carine PIZZITOLA
14- Droit de préemption urbain sur les zones agricoles
15- Divers
Séance du 13 novembre 2023
CONSEIL MUNICIPAL
Lundi 13 novembre à 20h dans la salle de la Mairie.
Ordre du jour :
1- Adoption du compte rendu de la séance du 31 octobre 2023
2- Désignation d'un secrétaire de séance
3- Informations diverses
4- Droit de préemption urbain sur les zones agricoles
5- Transport scolaire – transport méridien rentrée scolaire 2024
6- Bail de location terrain SCHLEMER
7- Contribution volontaire au Fonds Départemental d’Aide aux Jeunes (FDAJ) 2023
8- Tarifs ALSH et périscolaire
9- Divers
Séance du 05 décembre 2023
CONSEIL MUNICIPAL
Mardi 05 décembre à 20h dans la salle de la Mairie.
Ordre du jour :
1- Adoption du compte rendu de la séance du 13 novembre 2023
2- Désignation d'un secrétaire de séance
3- Informations diverses
4- Affaires financières : décision modificative n°1
5- Affaires financières : acceptation d'un don
6- BP 2024 : ouverture de 1/4 des crédits d'investissement
7- Subvention : classe transplantée
8- Bail location matériel Boulangerie
9- Avis sur la composition de la conférence régionale de gouvernance de l'artificialisation des sols
10- SMIVU Jolibois : adhésion des communes de BOULIGNY et LUTTANGE
11- Divers.
CONSEIL MUNICIPAL
Mercredi 24 janvier à 20h dans la salle de la Mairie.
Ordre du jour :
1- Adoption du compte rendu de la séance du 05 décembre 2023
2- Désignation d'un secrétaire de séance
3- Informations diverses
4- Affaires financières : décision modificative n°2
5- Affaires financières : Lotissement : décision modificative n°1
6- Remboursement d’un stand endommagé
7- Réaménagement sécuritaire à Vinsberg
8- Définition des ZAENR sur le ban communal et présentation d’une zone de stockage d’électricité par batterie
9- Validation des offres reçues lors de l’appel d’offres pour le renouvellement du bail de chasse
10- Choix du mode d’attribution du lot communal de chasse pour le bail 2024-2033
11- Création de la commission PCS-DU et désignation des membres
12- Subvention classe transplantée 2024
13- Divers
Séance du 24 janvier 2024
Séance du 20 février 2024
CONSEIL MUNICIPAL
Mardi 20 février à 20h dans la salle de la Mairie.
Ordre du jour :
1- Adoption du compte rendu de la séance du 24 janvier 2024
2- Désignation d'un secrétaire de séance
3- Informations diverses
4- Demande de subvention : fonds verts Relamping
5- Approbation du CA 2023
6- Approbation du CG 2023
7- Engagement dans la certification de la gestion forestière durable PEFC
8- Mise en œuvre du montant net social dans la fonction publique territoriale
9- Renouvellement de l’organisation des enseignements répartis sur quatre jours hebdomadaires
10- Echange de terrain Commune / Michel THUILLIER
11- Vente de terrain à Monsieur MAGUEUR
12- Vente de terrain à Monsieur VEYNAND
13- Divers
Séance du 25 mars 2024
CONSEIL MUNICIPAL
Lundi 25 mars à 20h dans la salle de la Mairie.
Ordre du jour :
1- Adoption du compte rendu de la séance du 20 février 2024
2- Désignation d'un secrétaire de séance
3- Informations diverses
4- Approbation du Compte Administratif « Budget Principal » 2023
5- Approbation du Compte de Gestion « Budget Principal » 2023
6- Approbation du Compte Administratif « Lotissement » 2023
7- Approbation du Compte de Gestion « Lotissement » 2023
8- Convention de partenariat pour le développement de la lecture publique
9- Contrat de concession de la fourrière municipale
10- Occupation du domaine public M BEAUTE
11- Convention de partenariat 2023-2024 dans le cadre du fonds d’innovation pédagogique – Projet « Notre Ecole faisons-la ensemble »
12- Validation du lot communal de chasse dans le cadre du renouvellement du bail de chasse 2024-2033
13- Adhésion de la Commune à la Fondation du Patrimoine
14- Cession du terrain section 58 parcelle n°78
15- Divers
Séance du 10 avril 2024
CONSEIL MUNICIPAL
Mercredi 10 avril à 20h dans la salle de la Mairie.
Ordre du jour :
1- Adoption du compte rendu de la séance du 20 février 2024
2- Adoption du compte rendu de la séance du 25 mars 2024
3- Désignation d'un secrétaire de séance
4- Informations diverses : stockage énergie société R&S
5- Reprise anticipée au budget primitif 2024
6- Vote au budget primitif 2024
7- Taux d’imposition des trois taxes directes
8- Vote du budget annexe Lotissement 2024
9- Demande de subvention bibliothèque
10- Désignation cadastrale des parcelles acquises dans le cadre du nouveau lotissement
11- Servitude Enedis terrain section 51 parcelles n°087/038
12- Définition après concertation publique des Zones d’Accélération des Energies Renouvelables
13- Demande de subvention CCAM : vestiaires foot
14- Demande de subvention CCAM : parcours sportif
15- Divers
Séance du 21 mai 2024
CONSEIL MUNICIPAL
Lundi 21 mai à 20h dans la salle de la Mairie.
Ordre du jour :
1- Adoption du compte rendu de la séance du 10 avril 2024
2- Désignation d'un secrétaire de séance
3- Informations diverses
4- Validation du Plan Communal de Sauvegarde
5- Validation du montant des repas hebdomadaires des aînés
6- Adhésion de la Commune de Rochonvillers au SMIVU Fourrière du Jolibois
7- Subvention 2024 : association COMMA
8- Subvention exceptionnelle : La route de la Libération
9- Subvention coopérative scolaire
10- Constitution des Commissions Communales
11- Modification du temps de travail
12- Tarif de la location de la scène mobile
13- Subvention 2024 : association Bénévol’stroff
14- Délégation de la maîtrise d’ouvrage au Conseil de Fabrique pour la rénovation de la Chapelle de Reinange
15- Divers
Séance du 18 juillet 2024
CONSEIL MUNICIPAL
Jeudi 18 juillet à 20h dans la salle de la Mairie.
Ordre du jour :
1- Adoption du compte rendu de la séance du 21 mai 2024
2- Désignation d'un secrétaire de séance
3- Informations diverses
4- Convention d’usage et d’entretien courant des chemins ou voies communaux pour les sentiers de randonnées, les pistes cyclables et les voies partagées
5- Remboursement des frais engagés par Monsieur le Maire dans le cadre des inondations
6- Remboursement des frais engagés par Monsieur le Maire dans le cadre des Anims Ados 2024
7- Subvention 2024 : AILE
8- Subvention exceptionnelle : location salle de danse
9- BP 2024 : Décision modificative n°1
10- Définition des sommes de la régie
11- Lotissement Volstroff 2020 : Définition du prix de l’are
12- Divers
Séance du 11 septembre 2024
CONSEIL MUNICIPAL
Mercredi 11 septembre à 20h dans la salle de la Mairie.
Ordre du jour :
1- Adoption du compte rendu de la séance du 18 juillet 2024
2- Désignation d'un secrétaire de séance
3- Informations diverses
4- Demande de subvention 2024 : Club de danse
5- Demande de subvention 2024 : Ecomissions
6- Contribution volontaire du Fonds Départemental d’Aide aux Jeunes (FDAJ) 2024
7- Reversement financier Anim Ados 2024
8- Encaissement des chèques Anim Ados 2024
9- Spectacle de Julien STRELZYK et ventes de billets par la commune
10- Demande de subvention DETR 2025 : transformation terrain rouge
11- Demande de subvention DETR 2025 : maison de santé pluriprofessionnelle
12- Demande de Fonds de concours CCAM
13- Embauche d’un agent technique polyvalent
14- Embauche d’un agent administratif
15- Vente des terrains du lotissement
16- Etude de projet de stockage par batterie
17- Divers
Séance du 02 décembre 2024
CONSEIL MUNICIPAL
Jeudi 06 février à 20h dans la salle de la Mairie.
Ordre du jour :
1- Adoption du compte rendu de la séance du 02 décembre 2024
2- Désignation d'un secrétaire de séance
3- Informations diverses
4- Subvention classe transplantée 2025
5- Bilan de la concertation pour le projet de modification du PLU
6- Subvention 2024 : Les Verts 2 Terres
7- Achat terrain BECKER
8- Achat terrain REDLINGER
9- Achat terrain PISTER dans le cadre de la piste cyclable
10- Achat terrain SOLANO dans le cadre de la piste cyclable
11- Définition des ZAENR sur le ban communal
12- Délégation de maîtrise d’œuvre
13- Autorisation de Mr le Maire à publier sur divers sites concernant la commercialisation des terrains du nouveau lotissement « Volstroff 2020 »
14- Divers
Séance du 23 octobre 2024
CONSEIL MUNICIPAL
Mercredi 23 octobre à 20h dans la salle de la Mairie.
Ordre du jour :
1- Adoption du compte rendu de la séance du 11 septembre 2024
2- Désignation d'un secrétaire de séance
3- Informations diverses
4- BP 2024 : décision modificative n°1
5- BP 2024 : notification de l’emprunt
6- Demande de subvention 2024 : ASV
7- Demande de subvention 2023 : Ping
8- Fixation du tarif de l’occupation du domaine public
9- Cimetière : participation plaque du souvenir
10- Modification des statuts CCAM
11- Convention avec la CCAM sur le pilotage du projet de solarisation des bâtiments communaux
12- Divers
Séance du 02 mai 2025
CONSEIL MUNICIPAL
Lundi 02 décembre à 20h dans la salle de la Mairie.
Ordre du jour :
1- Adoption du compte rendu de la séance du 11 septembre 2024
2- Adoption du compte rendu de la séance du 23 octobre 2024
3- Désignation d'un secrétaire de séance
4- Informations diverses
5- BP 2024 : décision modificative n°1
6- Subvention 2024 : Ping
7- BP 2025 : ouverture des ¼ crédits d’investissement
8- Versement d’une prime liée à la médaille d’ancienneté 20-25-30 ans
9- Déclassement d’une parcelle du domaine public
10- Intégration d’une parcelle dans le domaine privé communal
11- Confirmation de cession d’un terrain communal
12- Nomination de 3 agents recenseur
13- Conventionnement avec l’EPFGE dans le cadre de l’achat de la maison HORNECKER
14- Divers
Séance du 06 février 2025
CONSEIL MUNICIPAL
Lundi 07 avril à 20h dans la salle de la Mairie.
Ordre du jour :
1- Adoption du compte rendu de la séance du 06 février 2025
2- Désignation d'un secrétaire de séance
3- Informations diverses
4- Budget principal : approbation du CA 2024
5- Budget principal : approbation du CG 2024
6- Budget annexe : approbation du CA 2024
7- Budget annexe : approbation du CG 2024
8- Reprise anticipée du résultat de l’exercice antérieur
9- Taux d’imposition des trois taxes directes locales
10- Budget principal : vote du budget 2025
11- Budget annexe : vote du budget 2025
12- Demande de subvention fonds de concours : création d’une MSP
13- Contribution volontaire au FDAJ 2025
14- Participation à la Fondation du Patrimoine
15- Subvention 2025 : Restaurants du cœur
16- Subvention 2025 : Une rose un espoir
17- Demande de subvention Région pour les travaux de rénovation de la Chapelle de Reinange
18- Définition du nom de la voirie du lotissement
19- Modification de l’adressage au 5A route de Stuckange
20- Accroissement saisonnier d’activité
21- Emplois jeunes 2025
22- Engagement dans la certification de la gestion forestière durable PEFC
23- Autorisation d’ester en justice
24- Acquisition d’un véhicule utilitaire
25- Création poste
26- Lignes directrices de gestion
27- Annulation délibération prime ancienneté
28- Adhésion au contrat d’assurance statutaire
29- Divers
Séance du 07 avril 2025
CONSEIL MUNICIPAL
Vendredi 02 mai à 20h dans la salle de la Mairie.
Ordre du jour :
1- Désignation d'un secrétaire de séance
2- Informations diverses
3- Convention de pilotage du plan de solarisation sur le territoire de la CCAM
4- Acquisition d’un véhicule pour les services techniques communaux
5- Choix du cabinet d’architecte dans le cadre de la création de la maison de santé pluriprofessionnelle
6- Transformation du terrain de football schiste en terrain vert engazonné
7- Approbation de l’enquête publique relative au projet de modification n°1 du Plan Local d’Urbanisme de la Commune
8- Divers